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Adresse du site internet : https://structure-fondations.com

Editeur : Structure et Fondations

SARL au capital de 10 000€, dont le siège social est situé au 5 rue des Pins, 91490 Milly-la-Forêt, FRANCE
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° RCS : Evry B 918 910 555

Représentée par Florent ALASSOEUR, en sa qualité de gérant

N° SIRET : 91891055500021

Adresse du courrier électronique : contact@structure-fondations.com
N° de téléphone : 07 66 37 04 97
N° d’identification TVA : FR19 918910555

Directeur de la publication : Florent ALASSOEUR

Conception et réalisation

Identité visuelle : Momb – Alexandre Mombrun

Webdesign et développement du site : Virgil Prudhomme – Double You Design

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Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable de l’Editeur. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Accès et d’Utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Structure et Fondations se réserve le droit d’agir en justice en cas de non-respect d’une quelconque Condition, quelle qu’en soit la nature.

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